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Les sentiers invisibles

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Les sentiers invisibles

Puis-je toujours emprunter un sentier public qui n'est plus visible ?

  • Oui, le fait qu'un sentier public soit visible ou pas ne change rien au droit de passage.
  • S'il traverse un champ cultivé, le public a le droit de piétiner la culture (mais pas de la récolter, le fruit de la culture appartenant au propriétaire).
  • S'il traverse, une prairie clôturée, le public a le droit de déclore la prairie pour continuer son chemin, voir Article 88.8° du Code Rural. Nous conseillons bien-sûr de plutôt enjamber la clôture ou passer dessous si possible, afin de ne pas laisser le bétail s'échapper.

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