Est-il permis d'emprunter un chemin ou sentier public qui a été labouré et qui est cultivé ?

Est-il permis d'emprunter un chemin ou sentier public qui a été labouré et qui est cultivé ?

Bien sûr

Sur une servitude publique de passage (la plupart des sentiers):

• les utilisateurs ont le droit de passage sur la servitude, ils peuvent piétiner la culture pour passer (il est néanmoins conseiller de marcher un file indienne)
• mais ils n'ont pas le droit de faucher ni de recueillir le fruit de la culture

Sur un chemin (propriété communale):

• l'exploitant des parcelles riveraines n'a pas le droit de cultiver le sol, ni de répandre d'herbicide, etc, ...
• si le chemin est quand-même cultivé, les utilisateurs garde bien-sûr le droit de passage, ils peuvent piétiner la culture pour passer
• normalement les utilisateurs n'ont pas le droit de faucher, mais s'ils le font, seule la commune pourrait s'en plaindre, ce qui n'arrive à priori jamais, la commune ayant une obligation d'entretien de la voirie