adrien82

J'ai été récemment interpellé par le propriétaire lors d'un passage à vélo sur ce chemin (qui est une servitude). On lui aurait affirmé que le passage des vélos n'y est pas autorisé. Si l'on s'en réfère aux informations fournies à ce propos par chemins.be, c'est inexact :

"Le Code Forestier définit le chemin comme une voie de circulation de plus d'un mètre de large. Il stipule que les cavaliers et VTTs peuvent emprunter les chemins. Les sentiers de l'Atlas des chemins vicinaux ont tous au moins 1m17 de large et sont donc considérés comme chemin selon la code forestier, donc accessibles aux cavaliers et VTTs." (https://chemins.be/codeforestiervtt)

La confusion vient donc de la notion de "sentier", qui, comme expliqué plus haut n'est pas à prendre au sens du code forestier (qui y interdit les vélos) lorsqu'il s'agit d'un vicinal pour lequel les termes sentiers et chemins ne sont pas codifiés (probablement sentier pour les voies les moins larges, même si > 1m, chemins pour les autres).

Par ailleurs, la mesure de l'assiette du chemin/sentier 56b est notée à l'Atlas des chemins vicinaux : 1.2 m. Ce qui clôt définitivement le débat.

Cependant, étant donné la technicité de la partie pentue du sentier, je ne conseillerais son usage qu'à des vttistes expérimentés !

Réponse à Harcq: Le parking n'est pas privé car il a été illégalement implanté sur un terrain communal par le propriétaire (précédent ou actuel) de l'habitation voisine comme le montre le plan cadastral. Le passage y est donc tout à fait autorisé.

Réponse à admin: Dans le cas d'une utilisation pendant plus de 30 ans, à qui revient la charge de la preuve ? Au propriétaire (commune) qui devrait ici apporter des preuves que le chemin n'a pas été utilisé (ce qui me semble peu probable au vu des images aériennes sur WalOnmap) ou bien des usagers qui doivent prouver le contraire ?