01/11/2025 - chemin n°38 de Sovet
Nov 01 2025 |
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Chemin toujours présent malgrè la barrière abusive installée sur le territoire public |
Sep 13 2018 |
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Réponse à Harcq: Le chemin dans le bois n'est pas repris à l'atlas. Si le public l'a emprunté pendant 30 ans de manière paisible, une servitude de passage a pu se créer. Sinon, sauf avis contraire de la commune, ce chemin serait bien privé |
Aout 23 2018 |
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comment vérifier le statut officiel du chemin qui continue dans le bois? |





