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Réponse à Korgorr: Ce sentier était encore bien accessible et entretenu en 2011. Selon nos informations, il n'a pas été supprimé. N'est-il plus accessible ?

Réponse à Altair: Merci nouveau point B ajouté. BC indiqué en vert

Réponse à Harcq: Ce sentier n'est pas à l'atlas, mais présent sur les cartes IGN depuis longtemps. Le public a pu y acquérir une servitude passage par usage trentenaire. Si c'est le cas, il serait bon de recueillir des attestations de passage et demander à la commune de reconnaitre cette servitude de passage

Réponse à PAIROUX: Ce sentier est utilisé en contrepartie des sentiers 153 et 148, sur lesquels le passage est difficile. Si le public l'a emprunté pendant 30 ans, une servitude de passage s'y est créée. Si pas, la fermeture de ce sentier obligeraient les utilisateurs à emprunter le sentier n°153 puis bifurquer par le sentier n°138. Il faudrait alors qu'ils soient bien accessibles.

Réponse à balgesves: Merci pour l'information !

Réponse à Korgorr: Nous avons participé à la réunion de concertation. Il a été convenu de ne pas supprimer le sentier mais de le dévier le long de la prairie

Réponse à charlie: Ce sentier mesure 1m20 à l'atlas. De plus si des fils barbelés délimitent le sentier, ceux-ci doivent être placé à 50cm de la limite

Réponse à Jean-michel Geets: Non, le débouché sur la Chaussée d'Andenne se situait plus vers Huy. Il est encore visible sur la carte IGN des années 1980

Réponse à mgaillet: Merci pour cette bonne nouvelle.

Réponse à HADe: Je dois faire remarquer que pour que le sentier 38 et le Chemin N° 3 aient cessé d’exister au sens légal du terme, il faut que celui qui prétend se les être approprié fasse la démonstration devant un juge que nul n’y est passé pendant 30 ans avant le 1.9.2012 (date d’entrée en vigueur du décret 234 qui a supprimé la possibilité de prescrire des chemins ou sentiers vicinaux). Comme l’a indiqué dans un article de doctrine Mme Déom (Conseil d’Etat) après l’arrêt de cassation du 13.1.1994 (consorts Leclercq contre Commune de Plombières) , après cet arrêt « il est quasi diabolique de pouvoir prouver que nul n’y est passé durant 30 ans » . En effet, cela suppose de la part de celui qui se l’est approprié d’avoir placé pendant 30 ans jour et nuit une caméra attestant qu’il n’y a eu aucune passage(à une époque où cela n’existait pas) ou d’avoir ériger un bâtiment suffisamment haut entravant le tracé du sentier ou du chemin à l’atlas. C’est en cela que c’est quasi diabolique désormais. Il faut aussi savoir qu’une partie des juges estime désormais qu’après le décret du 6 .2.2014 relatif à la voirie communale, le juge civil n’est plus compétent pour statuer sur la prescription d’un sentier ou chemin de l’atlas (matière devenue purement administrative et ne ressortissant plus en rien du code civil .) Albert Stassen, président d’Itinéraires Wallonie.

Réponse à Eric De Brueker: Ce sentier est à priori toujours public (à l'atlas et jamais supprimé/modifié)

Réponse à jog: Merci beaucoup, c'est un très beau sentier. La descente entre les rochers vers le ruisseau est superbe !

Réponse à Jivan: Oui, il était public mais a été privatisé il y a déjà longtemps

Réponse à ASBL Move More: Oui, un usage trentenaire (paisible et continue) y crée une servitude publique de passage, voir Prescription acquisitive trentenaire

Réponse à Tabu57: Désolé, le S94 était mal cartographié. Le passage sur lequel la barrière a été placée est bien privé. Le départ du sentier est un peu plus à gauche. Sur Google Streetview, on voit l'entrée indiquée par un panneau.

Réponse à Anouck Jacky Fripiat Vanderwalle: Bonsoir, merci pour votre message. Ce sentier est encore bien visible sur la carte IGN des années 1950. Le problème est que les sentiers (servitudes de passage) ne sont pas toujours repris dans les actes notariés. Les notaires sont sensés faire des recherches à l'atlas des chemins, mais ne le font pas toujours. Souvent une phrase du type "le bien est vendu avec toutes les servitudes visibles ou pas attachées" est indiquée dans l'acte

Réponse à Simtreize: La barrière a visiblement été installée par la commune pour diriger les promeneurs vers le i16 et ainsi éviter qu'ils ne continuent et se retrouvent bloqués plus loin (le tracé préconisé par la justice étant encombré par la végétation) mais elle n'a pas sa place ici ... Selon l'article de l'Avenir, la commune envisage un recours en cassation

Réponse à Koen Slootmans: Merci pour l'information. Nous avons informé la commune

Réponse à JeanDonckers: Ce tronçon de chemin est mitoyen entre les anciennes localités de Gerpinnes et de Gougnies. Il porte n°25 à l'atlas de Gerpinnes et le n°4 à l'atlas de Gougnies

Réponse à Martin Ledant: BD existait encore sur la carte IGN de la fin des années 1980. En D, on continuait par le i4

Réponse à Jivan: AB fait partie du domaine public au cadastre

Réponse à Jean-michel Geets: Merci, ce dernier tronçon a effectivement été supprimé

Réponse à Thibaut Vincent: Merci pour cette bonne nouvelle, trop rare à Villers-la-Ville

Réponse à Raton: Merci pour l'information, c'est effectivement ce que le propriétaire nous a dit.

Réponse à fge1: D'après nos informations, ce chemin était privé mais le propriétaire tolérait le passage. Nous ne pouvons donc pas nous opposer à sa suppression. De plus, s'il s'agit d'un zoning industriel, tous les chemins/sentiers publics y sont d'office supprimés...

Réponse à Korgorr: Si des personnes peuvent attester d'un passage trentenaire, nous pourrions faire les démarches nécessaires

Réponse à JamTheNano: Vous pouvez trouver plus d'information ici : La chasse. Le passage ne peut être interdit que dans un context bien spécifique (battues) et que quelques jours par an. Il faut alors placer une affiche rouge réglementaire. Vous pourriez contacter le préposé DNF. Quand à la réponse de la commune, cela n'a aucune importance si le sentier est visible ou pas. Même invisible, il reste une voirie communale. Le fait qu'il s'agit d'une propriété communale ou d'une servitude publique de passage n'a pas d'importance non plus. La plupart des sentiers communaux sont des servitudes de passage sur terrain privé.

Réponse à baracuda: Selon nos informations, le sentier est toujours bien public. Un riverain interdirait illégalement l'accès

Réponse à Korgorr: Dans ce cas, la servitude prévaut. Le DNF ne peut interdire l'accès sur des chemins publics (chemin public signifiant chemin de l'atlas ou servitude acquise par l'usage du public). Suite à la multiplication des "Zones de quiétudes" Zone de Quiétudedans nos forêts, nous avons rappelé cette règle aux responsables DNF, qui devrait faire passer le message aux différents cantonnements

Réponse à JeanDonckers: Oui, ces sentiers étaient bien visibles (voir carte IGN années 1950 dans le menu). A noter que le fait qu'il ne soient plus visibles ne signifient pas qu'ils n'existents plus. Les sentiers sont des servitudes de passage, elles ne doivent pas être visibles pour exister

Réponse à Fredo: Ce sentier n'a, à notre connaissance, jamais été supprimé ou modifié. Sur le site du Geoportail de Wallonie, pas de suppression à cet endroit non plus....

Réponse à lelambe: Merci, effectivement ni Google StreetView ni les anciennes cartes IGN ne montrent ce passage. Nous avons retirer ce tronçon venant de l'angle Bois le Prêtre

Réponse à lelambe: AD est bien public et les riverains sont bien au courant de la présence du sentier

Réponse à Korgorr: D'après l'atlas et le cadastre, le chemin se situerait bien là où nous l'avions cartographié, mais l'atlas date de 1841, établi avec les moyens de l'époque, donc imprécis. Ou, alors, le chemin a été redressé depuis. Pour simplifier, nous l'avons maintenant déplacé sur le tracé actuel

Réponse à didiercarels: Merci pour l'information. On se renseigne ...

Réponse à Julien: Effectivement, voir notre commentaire au point F. La cour d'appel a considéré que le chemin emprunté par le public ne correspondait pas au sentier n°66. Le tracé 'atlas' est repris sur cette page. Vous pouvez télécharger par le bouton en bas de la page le fichier gpx obtenu en superposant l'atlas de 1841 à une carte IGN moderne. Nous n'avons pas encore visité ce tracé préconisé par la justice.

Réponse à JP Dujas: Merci pour l'information concernant la ligne, c'est noté

Réponse à JamTheNano: A notre connaissance, les sentiers 70 et 71 sont toujours bien publics. Le chasseur n'a pas le droit de vous interdire le passage. S'ils sont impraticables (clôturé, bouché par la végétation, ...), vous avez le droit de contourner l'obostacle, voir Article 88.8° du Code Rural. Vous pourriez reporter le problème à la commune. Elle a la responsabilité de garantir le droit de passage sur les sentiers publics. Elle devrait rappeler au propriétaire l'existence du sentier, qui devrait alors le signaler au chasseur ...

Réponse à Jean-michel Geets: Oui, tout à fait

Réponse à Jean-michel Geets: Au moins un des deux clôtures semble illégale. La largeur officielle du chemin varie ici entre 6m et 9.5m, sans compter que les fils barbelés doivent être placé à minimum 50cm du bord du chemin. D'après la photo, il ne semble pas qu'il y ait 7m entre les deux clôtures

Réponse à Pat27: Les sentiers communaux "appartiennent" généralement effectivement au propriétaire du terrain traversé, mais le public y a une servitude de passage, conférée par l'atlas de 1841 ou une utilisation trentenaire. Ce sentier est repris à l'atlas, mais peut-être que ce propriétaire estime que le sentier de l'atlas passe à un autre endroit ... La superposition brute d'un plan de 1841 avec une carte IGN actuelle montre inévitablement de légère différence.

Réponse à fge1: Avant le déplacement, le sentier arrivait de l'autre côté de la maison (à l'est de celle-ci). Le vestige de l'ancien tracé est visible en D

Réponse à noel55: Merci pour les photos. Concernant le commentaire relatif à celle de la borne, cela veut-il dire qu'il y a une jonction avec un autre chemin ?

Réponse à Eric De Brueker: Sentier i41 ajouté, mais n'est/était peut-être pas public

Réponse à Eric De Brueker: Merci, sentier i40 ajouté

Réponse à Pf Lefebvre: Merci pour l'information. Vous parlez dans doute du décret du 01/09/2012 Décret 234

Réponse à Stephan Luca: D'après les cartes IGN, il existait un passage à un niveau. Il a probablement été supprimé comme beaucoup de passage à niveau de chemins/sentiers. Nous avons maintenant indiqué ce tronçon en rouge

Réponse à Ocynead: Chemin n°i5 ajouté

Réponse à lelambe: Merci, c'est un chemin qui avait été un temps barré, puis a été réhabilité par des utilisateurs. Demande avait été faite à la Ville pour installer quelques marches, mais elle n'a malheureusement pas reçu de suite...

Réponse à Yves-Olivier SINTE: L'adresse correcte est apparemment https://www.cl-janssens-aysavelmark.be, voir en particulier cette page concernant un chemin barré Chemin du Roton

Réponse à Dany: Des points ont été ajoutés. Les lettres des points de vos commentaires ont été modifiés en conséquence. Merci de vérifier

Réponse à JanNyssen: C'est corrigé. Les noms de rue viennent par défaut de l'interrogation d'un service du SPW. J'ai modifié manuellement

Réponse à Steve: Ce beau chemin du bois communal d'Herbois a toujours été libre d'accès. L'entrave n'est pas normale

Réponse à Golgote: Il faudrait signaler le problème à la commune, afin qu'elle fasse respecter le droit de passage. Nous pouvons vous aider si besoin

Réponse à Michel Le Roy: Il est visible sur la carte IGN des années 1950, plus après. On est ici en zone de remembrement, il est probable qu'il ait été supprimé lors de cette opération

Réponse à Waldog: B supprimé. D devenu C mais nous ne comprenons pas "positionner le point D en fin de sentier ?" ... Le nouveau point C est maintenant au bout de ce sentier

Réponse à JLTB_34: Merci pour l'information. Message envoyé ce jour à l'agence Yak Immo: "Afin d'éviter de futurs conflits, merci de bien de bien préciser aux candidats acquéreurs que ce terrain est traversé par deux sentiers communaux (les sentier n°138 et n°134 de l'atlas de Braine-le-Conte). Bàv. Itinéraires Wallonie asbl"

Réponse à Waldog: Merci pour les photos. Points intermédiaires ajoutés. Le tracé est celui repris au cadastre

Réponse à fge1: Le commentaire relatif au S32 a été retiré

Réponse à LEVEQUE: AB du S46 et AB du S47 forment normalement un chemin faisant partie du domaine public (voir cadastre)

Réponse à Tomcat: Beau parcours

Réponse à Korgorr: Merci pour la photo. Est-ce que c'est le plan de suppression pour l'instant à l'enquête ? Le passage se fait plutôt par le i16. Savez-vous si le i16 est accessible ?

Réponse à Raculot: Merci pour l'info. Nous avons ajouté le "chemin i8" qui correspond à cette route, barrée pour l'instant

Réponse à Floaline: Merci ! S'agit-il de l'accès à partir du halage ou de la Rue de la Tannerie ?

Réponse à JanNyssen: Le chemin n'apparait plus au domaine public au cadastre => suspicion de suppression, mieux vaut le garder en magenta

Réponse à LEVEQUE: Sur la photo Streetview (mai 2010), le franchissement semble possible et le sentier bien emprunté

Réponse à fge1: le 32 est encore bien visible sur la carte IGN des années 1950 et il semblait être un chemin important à l'époque. Le 34 encore partiellement visible sur la cartes des années 1980. Les voiries de bois communal semblent avoir beaucoup varié au fil du temps

Réponse à Tomcat: Ce chemin tout comme le bois appartient au CPAS de Mons. Celui-ci a le droit d'interdire le passage au public , sauf si le public l'a emprunté pendant 30 ans, auquel cas une servitude de passage s'y est créée. Il faudrait voir si le chemin a été fermé par le propriétaire (CPAS de Mons) ou le DNF, celui-ci n'a pas le pouvoir de restreindre l'accès à des chemins

Réponse à LEVEQUE: Etrange. Sur la carte IGN des années 1980, il y avait une continuité par le 15 puis i7, mais elle n'existe apparemment plus sur le terrain

Réponse à JLTB_34: Le chemin n°7bis est une propriété communale (voir atlas et cadastre). Le fermier n'a pas le droit de le labourer. Concernant le chemin n°i2 le prolongeant, il s'agirait d'une servitude acquise par passage trentenaire du public

Réponse à Fran_email: Les chemins du Bois de la Marlagne repris sur notre site sont des chemins publics (appartenant à la commune, ce ne sont pas des servitudes de passage). Néanmoins le propriétaire des bois autour du chemin conteste leur caractère public et a placé ces panneaux il y a environ 15 ans. A plusieurs reprises, nous avons demandé à la commune de rétablir le droit de passage, mais sans succès jusqu'à présent. Une nouvelle demande a été faite au bourgmestre il y a un mois. En 2007, nous avions même organisé une manifestation. Extraits de presse envoyés en mail privé

Réponse à RadDi: Merci pour l'information. Il était indiqué en vert car encore accessible. Nous l'indiquons en rouge (interdit)

Réponse à BenoitLesne: C'est fait. Désolé pour le retard

Réponse à Jivan: Chemin i15 ajouté

Réponse à Hans: Merci, i12 allongé et i13 ajouté

Réponse à Nard: Ce sentier avait apparemment été mis en place pour contourner une partie du chemin n°9 et du sentier n°51. S'il n'est plus accessible, le sentier n°51 devrait être utilisable

Réponse à Vermeulen: Merci pour l'information et vos recherches. Nous avons indiqué le chemin en rouge (passage interdit). PS: nous avons retiré de votre commentaire l'adresse email et n° de téléphone de l'agent de quartier, pour lui éviter des spams ;)

Réponse à Vermeulen: Désolé, nous ne comprenons pas. A, B et C sont sur le chemin 25. Désirez-vous un point supplémentaire ? Merci de préciser à quel endroit

Réponse à fge1: Merci. Remarque générale pour la publication de photos prises à contre-sens: il suffit de cocher la case correspondante, il n'est plus nécessaire de l'écrire dans le texte (cette case existe déjà depuis qques mois ;) )

Réponse à fge1: i30 ajouté, mais pourquoi "access:no" sur OSM ?

Réponse à Fabs: Vous pourriez demander à la commune d'entretenir voire signaler ce chemin. En général la commune de Gesves est soucieuse de la préservation de ces chemins et sentiers

Réponse à Eliballant: Le lotissement semble avoir été construit sans tenir compte de la présence du sentier

Réponse à Arnaud: Idéalement, il faudrait collecter des attestations de passage couvrant une durée de 30 ans, puis demander à la commune de reconnaître la servitude de passage au terme des articles 27 et suivants du décret "voirie communale" decret902. Ce sera alors à la commune de demander au propriétaire de retirer les panneaux d'interdiction

Réponse à Arnaud: Le chemin n'est pas à l'atlas des chemins, mais si le public l'a emprunté pendant 30 ans, une servitude de passage s'y est créée

Réponse à explorider: Merci pour l'information

Réponse à Boris: Merci pour l'information, nous changeons sa couleur en cyan (passage difficile)

Réponse à Brel: Merci, sur la photo de 2010, le grillage ne semble pas ouvrable. La situation a t'elle changé ?

Réponse à Arode: Merci pour l'information. A quel endroit avez vous été arrêté ?

Réponse à adhvtt: Merci, le tracé de ce i7 a été modifié

Réponse à Pepete: Si le public a emprunté cette liaison avec le chemin 57 pendant 30 ans, il y a acquis une servitude de passage et le nouveau propriétaire ne peut en empêcher l'accès. L'avez-vous emprunté ou connaissez-vous des personnes l'ayant emprunté depuis 1990 ?

Réponse à nnoterman: Merci, mais vous avez la même photo pour les points A, B et C

Réponse à HADe: Bonjour, pourtant M. JP Dujas nous a bien confirmé que le sentier 38 emprunte le tracé représenté ici, longeant le Bocq. Voir ses commentaires des 3 et 6 mars 2020. Extraits: "Le passage de chemin 38 à Bauche au point se faisait sous le pont", "L’ancien chemin passait sous le pont du ruisseau le Crupet. Il y avait une passerelle et un escalier pour y accéder" et "J’ai publié une photo montrant où passait le chemin vicinal après la construction de la ligne 128". Ce n'est qu'en 2014 que des clôtures sont apparues côté Bauche, Yvoir et Venatte. D'ailleurs quelle explication donnez-vous à propos de la clôture sur le chemin communal n°3 près de Venatte ?

Réponse à Lauredure: Merci. Le sentier i23 a été ajouté

Réponse à sentieri7i3: Le cheminement se fait sur le domaine public (domaine de l'autoroute). Il a probablement été crée en contrepartie de chemins coupés par l'E42 et l'E411. Si l'interdiction d'accès a été placée par un riverain (agriculteur ?), elle est illégale

Réponse à adhvtt: Quelques points ont été ajoutés. Si d'autres sont nécessaires, merci de nous préciser l'endroit

Réponse à Vince: Effectivement, le passage sur le tronçon EG est difficile cet été en raison de la culture de pomme de terres. Pour pérenniser ce sentier et d'autres de Temploux, une promenade passant par ces sentiers a été publiée ce printemps dans le mensuel local toutes boites: Temploux Infos http://www.temploux.be/infos/381.pdf.

Réponse à Kind's: Le chemin est pourtant bien communal (il est présent à l'atlas des chemins et n'a jamais été supprimé).

Réponse à FredoR: Merci pour la correction

Réponse à FredoR: Merci pour ces bonnes nouvelles